View Full Version : UE: vers une "liste noire" des avions et compagnies aériennes (Barrot)


Cyril
August 17th, 2005, 07:54 PM
PARIS, 17 août 2005 (AFP) - La Commission européenne envisage de publier via internet une "liste noire" des avions et compagnies aériennes ayant fait l'objet "de mesures d'interdiction" ou de "réduction de vol", a annoncé mercredi le commissaire européen aux Transports, Jacques Barrot.
"Les Etats membres ont accepté à l'automne, au Conseil des ministres des Transports, de rendre publics les avions et les compagnies qui ont fait l'objet de mesures d'interdiction ou même de mesures de réduction de vol", a rappelé le vice-président de la Commission, qui s'exprimait sur BFM.
"Nous espérons qu'avec ces informations qui vont être communiquées à la Commission, nous pourrons publier en quelque sorte une +liste noire+. J'attends que le Parlement ait ratifié cet accord, et nous pourrions normalement à la fin de l'année disposer de cette +liste noire+ qui pourrait être mise à la connaissance des passagers par internet", a-t-il précisé.
Un projet de loi européen sur l'information des passagers est actuellement en discussion au sein des institutions européennes.
Dans l'attente de la première lecture au Parlement européen, les 25 ont trouvé un accord de principe en avril sur l'obligation d'informer les passagers, le plus tôt possible et de toute façon avant l'embarquement, de tout changement de compagnie.
Le texte vise aussi une meilleure communication sur les compagnies interdites de vol, avec l'obligation pour les pays membres de transmettre à Bruxelles le nom de celles bannies de leur territoire.
La France, l'Espagne, l'Allemagne et la Belgique ont cependant regretté que le texte n'aille pas plus loin dans l'harmonisation, notamment, des critères d'élaboration des "listes noires".
Par ailleurs, un "label bleu", qualifié de "label de qualité touristique", décerné aux compagnies aériennes les plus sûres, devrait entrer en vigueur début 2006, selon le ministère français des Transports.

Cyril
August 25th, 2005, 07:13 PM
PARIS, 25 août 2005 (AFP) - Après la série d'accidents d'avions du mois d'août, la France a décidé de rendre publique la liste noire des compagnies aériennes interdites sur son sol, devançant les projets de l'UE, et annoncé son intention de renforcer les contrôles et la transparence en matière de sécurité.
Le président Jacques Chirac a appelé jeudi en Conseil des ministres au "renforcement" de la législation aérienne "en matière de contrôle, d'information et de transparence", "face au développement très rapide du transport aérien et de la concurrence par les prix".
Dans la foulée, le ministre des Transports Dominique Perben a annoncé que "dès lundi, sur le site internet de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC), les Français auront à leur disposition la liste des compagnies interdites sur le territoire français, la liste des compagnies autorisées, et la liste des compagnies affrétables".
En août 2005, seules quatre compagnies étaient interdites de vol dans l'Hexagone, selon la DGAC:

Air Koryo (Corée du Nord)
Air Saint-Thomas (Etats-Unis)
International Air Service (Liberia)
Air Mozambique

Cette liste n'était pas publique jusqu'à présent. En Europe, seuls le Royaume-Uni et la Suisse publient déjà des listes noires, ce que font aussi les Etats-Unis.
Le contrôle des compagnies étrangères sera également renforcé, a indiqué M. Perben.
Le nombre de contrôleurs de la DGAC devrait passer "très vite" de 25 actuellement à une trentaine, et les contrôles inopinés seront intensifiés, jusqu'à 2.000 par an contre 1.600 environ en 2004, a-t-il assuré.
La France compte parallèlement exiger plus de renseignements des compagnies aériennes lors des demandes d'autorisation de trafic, notamment sur leur flotte et leur historique, en particulier en matière d'incidents. Ces informations devront être accompagnées d'une déclaration sur l'honneur.
Le ministère des Transports publiera par ailleurs d'ici fin 2005 un texte réglementaire qui obligera les voyagistes et affréteurs d'avions à informer le passager du nom de la compagnie aérienne qu'il empruntera, même en cas de changement de dernière minute.
Ces dispositions anticipent les projets en cours de la Commission européenne, en particulier la publication d'ici fin 2005-début 2006 d'une liste rassemblant les compagnies aériennes interdites dans chaque Etat-membre.
Cette juxtaposition de listes noires n'entraînera toutefois pas une interdiction automatique de ces compagnies douteuses dans tous les pays européens.
Le directeur général de l'aviation civile française (DGAC), Michel Wachenheim, juge que "cette mise en commun des informations est un progrès. Par la force des choses, pourra-t-on encore décemment justifier qu'une compagnie est interdite dans un Etat et pas dans un autre?"
Toutefois, note-t-il, "nous pourrions faire mieux avec des critères communs d'interdiction et de restriction".
A cet égard, la France déposera "avant la fin du mois d'octobre" un mémorandum auprès de l'UE à travers lequel la France proposera "un certain nombre de mesures communes à l'Europe, qui reprendront un certain nombre de dispositifs strictement français, a indiqué M. Perben.
Le ministre des Transports a également appelé de ses voeux des efforts de communication et de transparence à l'international, pour rendre le ciel plus sûr.
dab/ic/leb/sd

sussucre
August 27th, 2005, 12:15 PM
cyril, des que t'as la nouvelle liste (officielle ou non), tu pourras la poster ici ? :)
comme on est plusieurs sur le forum à prendre souvent l'avion, ce sera bien utile, on ne sait jamais...
ce serait bete de crasher le forum à cause d'une panne de mo(dera)teur ! :D